Déposée par voie électronique le 11 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY PIECE AUTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EASYPIECEAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EASY PIECE AUTO domicilié(e) 20 RUE LEON PAUL FARGUE - 95200 - SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 761 999 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE EASY PIECE AUTO domicilié(e) 20 RUE LEON PAUL FARGUE - 95200 - SARCELLES - France.
La marque EASYPIECEAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EASY PIECE AUTO, SARL - 20 RUE LEON PAUL FARGUE - 95200 - SARCELLES - France - SIREN 497761999
STEPHANE EASY PIECE AUTO - 20 RUE LEON PAUL FARGUE - 95200 - SARCELLES - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Pots d'échappement pour véhicules terrestres, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour moteurs à combustion interne compris dans cette classe, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs de véhicules terrestres. ;
Phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, feux pour automobiles, feux pour cycles. ;
Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres, ressorts de suspension pour véhicules terrestres, vitres de véhicules, pare-brise, freins de cycles, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, essuie-glace, gicleurs de lave-glace pour véhicules, carrosseries pour automobiles, capots de moteur pour véhicules, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, rétroviseurs, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres. ;
Services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits suivants, à savoir pots d'échappement pour véhicules terrestres, convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour moteurs à combustion interne compris dans cette classe, courroies pour moteurs de véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dispositifs anti-pollution pour moteurs de véhicules terrestres, phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, feux pour automobiles, feux pour cycle, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres, ressorts de suspension pour véhicules terrestres, vitres de véhicules, pare-brise, freins de cycles, freins de véhicules, garniture de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, essuie-glace, gicleurs de lave-glace pour véhicules, carrosseries pour automobiles, capots de moteur pour véhicules, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, housses pour sièges de véhicules, rétroviseurs, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres.
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